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Mentions légales | Legal Notice

Ce texte, recopié intégralement du générateur WebExpress est obligatoire dans le cadre de la réglementation européenne RGPD

Identité

  • Nom du site : Avantages Jeunes Connect

  • Adresse du site : (Application mobile)

  • Propriétaire : Armand CAMPONOVO, 25580 Etalans

  • Responsable de la publication : Armand CAMPONOVO [email protected]

  • Hébergement du site : Labse Network (Armand CAMPONOVO) [email protected] - +33 7 66 76 01 91 - 25580 Etalans

  • Crédits : Icône inspirée de avantagesjeunes.com, développement d'interface IonicFramework (pour Vuejs)

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Informations

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Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 1

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.23

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. 4

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Licences et crédits

Les textes, images, gif et photos présentés sur le site ont été créés, sauf mention contraire, par Armand CAMPONOVO qui en autorise la libre utilisation sous la licence Creative Commons CC BY-NC-ND 3.0 FR. Si vous souhaitez reproduire tout ou partie de ces productions, vous devez créditer son autrice, ne pas en faire d'usage commercial, ni de modification.

Liens

Liens sortants

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Les utilisateurs du site peuvent librement accéder au contenu et le référencer.

Aucune information à caractère personnel n'est collectée lors de la navigation, ni aucun cookie utilisé ou stocké. Le site ne recueillant pas d’informations personnelles, il n’est pas assujetti à une déclaration à la CNIL.

Textes légaux supports des présentes mentions légales

- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

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